Important - Elections de la Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Essonne

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16 août 2016

Candidatures et candidats : Informations préfectorales du 3 août 2016

 - Arrêté préfectoral du 3 août 2016 fixant les dates et lieux de dépôt des candidatures pour l'élection de la Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Essonne et de la Chambre régionale des métiers et de l'artisanat d'Ile-de France du 14 octobre 2016

- Annexes utiles aux candidats :

• Annexe 3 - Notice explicative : "ELECTIONS AUX ETABLISSEMENTS DU RESEAU DES CHAMBRES DE METIERS ET DE L’ARTISANAT ET A LEURS DELEGATIONS" Date de clôture du scrutin : 14 octobre 2016
   
• Annexe 4 - Modèle de Déclaration individuelle de candidature aux élections au sein des établissements du réseau des chambres de métiers et de l’artisanat et de leurs délégations

                     > Version modifiable à compléter par le candidat :  cliquer ici

• Annexe 5 - Modèle de Déclaration collective de candidature aux élections au sein des établissements du réseau des chambres de métiers et de l’artisanat et de leurs délégations

                     > Version modifiable à compléter par le candidat : cliquer ici

• Annexe 6 - Modèle de mandat Élections au sein des établissements du réseau des chambres de métiers et de l’artisanat et de leurs délégations du 14 octobre 2016

                     > Version modifiable à compléter par le candidat : cliquer ici 

•   Mémento du candidat

Campagne électorale

-  Arrêté n°2016/PREF-DRCL- 673 du 1er septembre 2016 fixant les tarifs maxima de remboursement des frais d’impression des documents de propagande électorale pour l’élection des membres de la chambre régionale de métiers et de l’artisanat d’Île-de-France et de la chambre de métier et de l'artisanat de l’Essonne du 14 octobre 2016 ;

-  Quantités maximum autorisées.

Listes de candidats

 Arrété préfectoral du 12 septembre 2016 fixant les listes de candidats pour les élections de la Chambre de métiers et de l'artisanat d'Ile-de-France et de la Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Essonne du 14 octobre 2016